Déposée le 3 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORIELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Factorielles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTORIELLES domicilié(e) 40 et 42 Avenue Georges Pompidou, Immeuble le Président - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 694 325 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque Factorielles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FACTORIELLES, Société par actions simplifiée - 40 et 42 Avenue Georges Pompidou, Immeuble le Président - 69003 - LYON - France - SIREN 388694325
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - Dardilly Cedex - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2020 n°2746451 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-27
Outils informatiques (logiciels, progiciels) et équipements pour le traitement de l'information dans les domaines des assurances, de la finance, des régimes de protection sociale, des retraites, de la fiscalité et du droit.
Renseignements et conseils en matière d'affaires commerciales, comptables, et/ou administratives ; exploitation de banques et de bases de données commerciales, comptables, et/ou administratives ; gestion de fichiers informatiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations, renseignements, conseils et évaluations dans les domaines de la fiscalité, de la protection sociale, des retraites.
Services de communication ; communication par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de messagerie en ligne ; services d'échange électronique de données ; communication par réseau électronique, Internet, Intranet, Extranet.
Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums, tables rondes, d'ateliers de formation ; formation ; organisation et conduite de groupes de réflexion à savoir colloques de réflexion dirigés sur les domaines des assurances, de la finance, des régimes de protection sociale, des retraites, de la fiscalité et du droit ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres, de périodiques, de bulletins d'informations en ligne.
Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; exploitation d'une banque ou base de données juridiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs.
Services juridiques.
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